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Nomenclatures
Les nomenclatures utilisées dans la publication des résultats du commerce extérieur

Les nomenclatures de produits
La nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) est la nomenclature de base pour la présentation des résultats détaillés du commerce extérieur. Elle est également utilisée pour les obligations déclaratives des opérateurs auprès de la douane et permet une connaissance détaillée du commerce extérieur de la France. La NC8 est basée sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, généralement dénommé "Système harmonisé" ou "SH", qui est géré par l'Organisation Mondiale des Douanes (OMD) Le SH est une nomenclature internationale qui comporte trois niveaux à 2, 4 et 6 caractères numériques pour le classement des marchandises selon leur nature. Il est révisé tous les cinq ans.
Le SH ne concerne que les objets physiques ; il ne concerne pas les services.
La NC8 est une émanation du SH avec un niveau supplémentaire à 8 caractères qui répond aux besoins tarifaires et statistiques de l'UE. Elle compte environ 9500 rubriques à son niveau le plus détaillé de 8 caractères numériques.
La NC8, comme le SH, ne concerne que les objets physiques ; elle ne concerne pas les services.
 
La NC8 est révisée annuellement afin de rester en phase avec les évolutions technologiques ou les modifications dans les échanges commerciaux. A titre indicatif, les modifications de la NC8 sont indiquées dans la page de visualisation des résultats.
L'ensemble des modifications de la NC8 intervenues entre 2018 et 2019 est consultable dans un fichier spécifique ici [fichier XLS]
D'autres nomenclatures sont également utilisée dans la diffusion des résultats du commerce extérieur.
La classification de produit française (CPF) révision 2.0 (CPF rév. 2.0, 2008) est la version française de la Classification de Produits par Activité. La CPF est la nomenclature statistique, nationale et centrale de produits. Pour chaque code CPF (excepté au niveau catégorie et pour certains codes du niveau classe), un lien avec la NAF permet de visualiser les codes et intitulés des activités associées à chaque produit et d’accéder à l’ensemble de la NAF rév. 2. Cette nomenclature est une nomenclature de produit et de service. Elle est articulée en 6 niveaux (21 sections, 88 divisions, 262 groupes, 576 classes , 1357 catégories, 3218 sous-catégories). Pour la diffusion des résultats du commerce extérieur, seuls certains niveaux de la CPF sont utilisés : divisions, classe et sous catégories (comportant respectivement 2, 4 et 6 caractères numériques).
La CPF permet aux données du commerce extérieur d'être intégrées avec d'autres statistiques économiques telles que la production industrielle ou la consommation dans des analyses économiques tant globales que régionales.
 
La nomenclature agrégée de la CPF regroupe des niveaux de la CPF pour répondre aux besoins de la production de données de synthèse pour l'analyse économique et la diffusion. Les résultats du commerce extérieur sont présentés selon 3 niveaux d'agrégation dénommés "A xx" où xx représente le nombre de postes du niveau.
A 17 : Regroupement divisions ;
A 38 : Regroupement de divisions ;
A 129 : Regroupement de divisions ou de groupes.
Cette nomenclature est appelée « nomenclature agrégée ». C’est une nomenclature de produits et de services, qui comporte, respectivement pour les 3 niveaux (A17, A38 et A129), 10, 20 et 70 rubriques de produits.
 
D'autres nomenclatures peuvent également être utilisées pour produire des données répondant à une perspective particulière.
Des tables de correspondances sont disponibles pour transposer les données collectées selon la nomenclature combinée (NC8) dans les autres nomenclatures de diffusion.
Comme la NC8 est une nomenclatures qui ne concerne que les biens physiques, certains des postes des autres nomenclatures relevant des services peuvent ne pas être présents dans les tables de passage (en CPF, la section G - Commerce ; réparation d'automobiles et de motocycles, par exemple).
Le schéma ci-dessous illustre les relations entre les différentes nomenclatures.
schema des nomenclatures
Ces tables de passages sont gérées par EUROSTAT et disponibles sur le site dédié aux nomenclatures RAMON

Télécharger la table de correspondances adaptées aux spécificités nationales  

La nomenclature des pays
La nomenclature des pays et territoires pour le commerce extérieur, appelée "géonomenclature" est utilisée pour collecter et diffuser les données du commerce international de biens. Gérée par Eurostat, elle fait l'objet de révision périodique pour prendre en compte les changements géopolitiques. Chaque pays est identifié par à un code de deux caractères alphabétiques.
 
Les statistiques du commerce extérieur sont présentées par pays partenaires.
A l'importation, le pays indiqué est le pays d'origine des marchandises : il s'agit du pays dans lesquel le produit a été entièrement produit ou obtenu ou celui où a eu lieu la dernière transformation suffisante et économiquement justifiée. Dans les échanges intracommunautaires, si le pays d'origine n'est pas connu, le pays de provenance de la marchandise est privilégié.
A l'exportation, le pays indiqué est le pays de destination tel qu'il est connu au moment de l'exportation.
La nomenclature des pays utilisée est élaborée par la Commission de l'UE. Les résultats du commerce extérieur sont également présentés selon les zones géographiques et les principaux accords internationaux. En cas de modifications des zones ou accords économiques (dont l'UE), les séries sont rétropolées : quelle que soit la période retenue, la définition de la zone ou de l'accord économique est constante.
Des pays particuliers :
A l'importation le pays « France » (code FR) reprend des marchandises en retour (marchandises françaises précédemment exportées et réimportées en l'état). Certaines marchandises conservent une origine française lorsqu'elles sont réimportées en France (pour refus de marchandises notamment). Ainsi, les tableaux de résultats à l'importation présentent parfois une ligne « Retour France » dont le montant peut être significatif.
Les pays et territoires indéterminés (codes QV et QW jusqu'en 2011, QU à partir de 2012, QP Haute-Mer à partir d'octobre 2013) sont notamment utilisés :
- à l'importation, s'il est impossible, au vu des documents commerciaux ou d'un examen des marchandises, d'attribuer à chaque marchandise importée son origine propre (mélange de liquides par exemple) ;
- à l'exportation dans le cas particulier de satellites expédiés dans l'espace lorsque l'acquéreur est un organisme international ;
- en cas d'application des règles du secret professionnel (confidentialisation).
- en cas d'échanges avec des structures situées dans les eaux internationales : Haute-Mer (code QP).
Dans le présent site Internet, la présentation par pays présente quelques spécificités :
- Dans l'analyse conjoncturelle nationale, les échanges avec la Chine et Hong Kong sont présentés individuellement mais également dans leur ensemble dans une entité « Chine+Hong Kong ». Dans les données de conjoncture régionale, les données NC8 et Pays-CPF4, seuls les échanges avec chacun des deux pays sont présentés (pas d'entité « Chine+Hong Kong »).
- Le poste zone « Divers » regroupe :
- les Territoires et Collectivités territoriales d'Outre-mer (TOM)
- les pays et territoires indéterminés : codes QV et QW jusqu'en 2011, QU à partir de 2012, QP Haute-Mer à partir d'octobre 2013.